Jacques Bouvet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bouvet (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000790034(source JORF)
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Bouvet (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000419384(source JORF)
nomination
16 Avril 200316/04/2003
De: Bouvet (Jacques, Marie, Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Bouvet et Albert Sevaz, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thonon-les-Bains (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000000419778(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200304/04/2003
De: Bouvet (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000592051(source JORF)
nomination
01 Novembre 200101/11/2001
De: Bouvet (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Bayran (Kemal)
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000212845(source JORF)
nomination
04 Décembre 199904/12/1999
De: Bouvet (Jacques, Marcel, Michel)
ancien président du Port autonome de Dunkerque. Chevalier du 25 avril 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-04-25"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
promotion
14 Juillet 199914/07/1999
De: Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000395324(source JORF)
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Bouvet (Jacques)
président du Port autonome de Dunkerque
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentant des ports maritimes
Remplace:M. Caulier (Jean-Marie)
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
JORFTEXT000000201090(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Bouvet (Jacques, Louis)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Blessé et cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000738224(source JORF)
décoration
09 Novembre 199509/11/1995
De: Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000366527(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jacques Bouvet
Objet:
président du conseil d'administration et directeur général des Charbonnages de France
Groupe:
Conseil d'administration et directeur général des Charbonnages de France
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000364865(source JORF)
nomination
23 Juillet 199423/07/1994
De: Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000548915(source JORF)
nomination
07 Juillet 199407/07/1994
De: Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000547620(source JORF)
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Bouvet (Jacques)
ancien président de Charbonnages de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000728488(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bouvet (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
au titre de la représentation des employeurs
représentants titulaires de Charbonnages de France
Groupe:
Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
JORFTEXT000000180928(source JORF)
nomination
12 Août 199312/08/1993
De: Bouvet (Jacques)
directeur de l'U.R.I.O.P.S.S. de la région Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 13°)
I. - Pour les affaires concernant des établissements accueillant des personnes âgées
b) Représentants de l'Union nationale interfédérale des oeuvres privées sanitaires et sociales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
suppleant
JORFTEXT000000706597(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Bouvet (Jacques, Emile, Roland)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Jacques Bouvet
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité désignée
au titre de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Bernard Pache
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000723086(source JORF)
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Jacques Bouvet
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalité désignée
au titre de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Bernard Pache
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_administration
JORFTEXT000000542963(source JORF)
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Jacques Bouvet
Objet:
président du conseil d'administration et directeur général des Charbonnages de France
Remplace:M. Bernard Pache
Groupe:
Conseil d'administration et directeur général des Charbonnages de France
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000539243(source JORF)
nomination
18 Juillet 199218/07/1992
De: Jacques Bouvet
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalité désignée
en raison de sa connaissance des activités des Charbonnages de France, de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Remplace:M. Bernard Pache
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000175483(source JORF)
nomination
09 Juillet 199209/07/1992
De: Bouvet (Jacques)
Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission consultative
duree="trois ans"
JORFTEXT000000536491(source JORF)
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Bouvet (Jacques, Guy, Denis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Bouvet (Jacques)
président-directeur général de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Objet:
en raison de leur compétence
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
b)
membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
duree="trois ans"
ecole
suppleant
JORFTEXT000000352558(source JORF)
nomination
25 Novembre 199025/11/1990
De: Bouvet (Jacques, Jules, Alfred, Marie, Joseph)
ancien notaire
La Baule (Loire-Atlantique)
Objet:
JORFTEXT000000160870(source JORF)
conférés
03 Novembre 199003/11/1990
De: Bouvet (Jacques, Guy, Denis)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.